Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POT FLAMAND
DE CLERCK Michel

Numéro de dépôt :
1294639
Date de dépôt :
28/12/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2004

Présentation de la marque POT FLAMAND

Déposée le 28 décembre 1984 par DE CLERCK Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POT FLAMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE CLERCK Michel, domicilié(e) 42 rue G. Clémenceau, 80200 PERONNE (dossier no 2041595) - France.

La marque POT FLAMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POT FLAMAND est expirée depuis le 28 décembre 2004.

DE CLERCK Michel a également déposé les autres marques suivantes : KETEL , POPPY


DE CLERCK Michel - 42 rue G. Clémenceau, 80200 PERONNE (dossier no 2041595) - France


Renouvellement avec limitation le 19 décembre 1994 n°2041595 - Publication au BOPI 1994-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Bière.